Comptes-rendus des délibérations du Comité Syndical
- Comité du 28 avril 2026 - Délibération 5 budget primitif 2026
- Comité du 28 avril 2026 - Délibération 4 Affectation du résultat 2025
- Comité du 28 avril 2026 - Délibération 3 Compte administratif 2025
- Comité du 28 avril 2026 - Délibération 2 Compte de Gestion 2025
- Comité du 15 avril 2026 - Délibération 5 Délégation de pouvoirs au Président
- Comité du 15 avril 2026 - Délibération 4 Renouvellement du marché des transports scolaires
- Comité du 15 avril 2026 - Délibération 3 Modification des statuts du syndicat mixte des mobilités des HDF
- Comité du 15 avril 2026 - Délibération 2 Débat d'Orientation Budgétaire 2026
- PV du comité du 16 12 2025
- Comité du 16 décembre 2025 - Délibération 6 Délégation de pouvoirs
- Comité du 16 décembre 2025 - Délibération 5 Modification de la période de validité et du tarif de l'Astus inclusif annuel
- Comité du 16 décembre 2025 - Délibération 4 Décision modificative n°1
- Comité du 16 décembre 2025 - Délibération 3 Approbation du Plan d'action commun en matière de mobilité solidaire du bassin de mobilité du Sud de l'Aisne (PAMS)
- Comité du 16 décembre 2025 - Délibération 2 Approbation du contrat opérationnel de mobilité (COM) du bassin de mobilité Sud de l'Aisne
- Comité du 30 septembre 2025 - Délibération 9-Délégation-de-pouvoirs-du-comite-syndical-au-President + annexe
- Comité du 30 septembre 2025 - Délibération 8_Tranports-scolaires_Appel-d'offres-ouvert
- Comité du 30 septembre 2025 - Délibération 7_Exécution-de-services-Tad_appel-d'offres-ouvert
- Comité du 30 septembre 2025 - Délibération 6_Dématérialisation_adhésion-à-SPL-XDEMAT
- Comité du 30 septembre 2025 - Délibération 5_Modification-statuts-Syndicat-Mixte-HDFM + annexe
- Comité du 30 septembre 2025 - Délibération 4 - Tarification-réseaux-TUS_FLEXITUS_SCOLTUS
- Comité du 30 septembre 2025- Délibération 3 - Convention-adhésion-prévention-sante-au-travail
- Comité du 30 septembre 2025 - Délibération 2-Installation-au-comite-syndical-delegues-Clamecy+annexe
- Comité du 29 avril 2025 - Délibération-12-Exploitation-des-Transports-Urbains-Procedure-avec-negociation-Attribution
- Comité du 29 avril 2025 - Délibération-11-prestations-de-la-centrale-de-mobilite-Mobilinfos-pour-le-compte-de-la-societe-Keolis-Chateau-Thierry
- Comité du 29 avril 2025 - Délibération-10-protocole-transactionnel-OCI-51
- Comité du 29 avril 2025 - Délibération-9-modification-de-la-tarification-applicable-aux-usagers-des-reseaux-TUS-TAD-et-scoltus
- Comité du 29 avril 2025 - Délibération-8-modification-du-tableau-des-effectifs
- Comité du 29 avril 2025 - Deliberation-7-Modification-des-statuts-du-syndicat-mixte-hauts-de-france-mobilites
- Comité du 29 avril 2025 - Deliberation-6-Communication-du-rapport-d'observations-definitives-de-la-CRCC
- Comité du 29 avril 2025 - Délibération 5 Budget primitif 2025
- Comité du 29 avril 2025 - Deliberation-4-compte-administratif-de-lexercice-2024-affectation-du-resultat-et-reprise-du-solde
- Comité du 29 avril 2025 - Délibération 3 Compte administratif 2024
- Comité du 29 avril 2025 - Délibération 2 Compte de gestion 2024 du SGC de Soissons
- Comité du 31 mars 2025 - délibération 4 Délégation de pouvoirs du comité syndical au Président
- Comité du 31 mars 2025 - délibération 3 Débat d'orientation budgétaire 2025
- Comité du 31 mars 2025 - délibération 2 Projet de développement et mise en place du TAD zonal
- PV du comité du 19 novembre 2024
- Comité du 19 novembre 2024 - Délibération 7 Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Président du SITUS
- Comité du 19 novembre 2024 - Délibération 6 Création de commissions consultatives du SITUS
- Comité du 19 novembre 2024 - Délibération 5 Règlement intérieur du Syndicat Intercommunal des Transports Urbains Soissonnais
- Comité du 19 novembre 2024 - Délibération 4 Règlement intérieur du personnel du S.I.T.U.S et organigramme du S.I.T.U.S
- Comité du 19 novembre 2024 - Délibération 3 Communication du rapport d'observations définitif de la Chambre Régionale des Comptes
- Comité du 30 septembre 2024 - Délibération 10 Désignation des représentants titulaires et suppléants du SITUS à Hauts de France Mobilité
- Comité du 30 septembre 2024 - Délibération 9 Indemnité de fonction du 1er Vice Président du SITUS
- Comité du 30 septembre 2024 - Délibération 8 Indemnité de fonction du président du SITUS
- Comité du 30 septembre 2024 - Délibération 7 Désignation du délégué élu au CNAS
- Comité du 30 septembre 2024 - Délibération 6 Désignation des représentants titulaires et suppléants du SITUS pour le GART
- Comité du 30 septembre 2024 - Délibération 5 Délégation de pouvoir du comité syndical au président du SITUS
- Comité du 30 septembre 2024 - Délibération 4 Election de la commision d'Appel d'Offres à caractère permanent
- Comité du 30 septembre 2024 - Délibération 3 Election des trois vice-Présidents du SITUS
- Comité du 30 septembre 2024 - Délibération 2 Election du Président du SITUS
- PV du comité du 30 août 2024
- Comité du 30 août 2024 -Délibération 6 Contrat d'assurance des risques statutaires agents CNRACL
- Comité du 30 août 2024 -Délibération 5 Prolongation du marché d'assistance technique
- Comité du 30 août 2024 -Délibération 4 Prolongation du marché de services exploitation des transports urbains
- Comité du 30 août 2024 -Délibération 3 Réajustement Compte Administratif 2023
- Comité du 30 aout 2024 - Délibération 2 Installation au comité syndical du SITUS des délégués titulaires et suppléants représentant GrandSoissons
- Comité du 25 juin 2024 - Délibération 7 Délégation de pouvoirs du comité syndical
- Comité du 25 juin 2024 - Délibération 6 Rapport provisoire de la Chambre Régional de la Cour des Comptes
- Comité du 25 juin 2024 - Délibération 5 Modification du tableau des effectifs
- Comité du 25 juin 2024 - Délibération 4 Durée d'amortissement des biens immobilisables du SITUS
- Comité du 25 juin 2024 - Délibération 3 Modification de la tarification applicable aux usagers des réseaux TUS TAD et SCOL'TUS
- Comité du 25 juin 2024 - Délibération 2 Installation au comité syndical des délégués représentants la commune de Margival
- PV du 22 avril 2024
- Comité du 22 avril 2024 - Note de synthèse budget primitif
- Comité du 22 avril 2024 - Note de synthèse compte administratif 2023
- Comité du 22 avril 2024 - Délibération 8 Institution d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire
- Comité du 22 avril 2024 - Délibération 7 Adhésion France Travail
- Comité du 22 avril 2024 - Délibération 6 Budget primitif 2024
- Comité du 22 avril 2024 - Délibération 5 Rapport du Président 2023
- Comité du 22 avril 2024 - Délibération 4 Affectation du résultat 2023
- Comité du 22 avril 2024 - Délibération 3 CA 2023
- Comité du 22 avril 2024 - Délibération 2 Compte de gestion 2023 + annexe
- Comité du 15 mars 2024-Deliberation-n°8-Delegation-de-pouvoirs-du-Comite-Syndical-au-president-du-SITUS
- Comité du 15 mars 2024-Deliberation-n°7-Assistance-technique-a-l'AOM-Gestion-Systeme-d'Aide-a-l'Exploitation-et-a-l'information-Appel-doffres-ouvert
- Comité du 15 mars 2024-Deliberation-n°6-Exploitation-des-Transports-Urbains-Appel-d'offres-ouvert
- Comité du 15 mars 2024-Deliberation-n°5-Marche-a-procedure-visant-le-choix-d'un-prestataire-pour-assister-le-SITUS-dans-ses-prochaines-procedures-d'appel-d'offres-ouvert
- Comité du 15 mars 2024-Deliberation-n°4-Debat-d'orientation-budgetaire-2024-rapport-en-annexe
- Comité du 15 mars 2024-Deliberation-n°3-Modification-du-tableau-des-effectifs
- Comité du 15 mars 2024-Deliberation-n°2-Installation-au-Comite-Syndical-du-SITUS-dun-delegue-titulaire-representant-le-commune-de-Chaudun-conformement-aux-statuts-du-SITUS
- Séance du 15 janvier 2024 Deliberation-N7-Autorisation-de-mandatement-des-depenses-dinvestissement
- Séance du 15 janvier 2024 Deliberation-N6-Protocole-daccord-transactionnel
- Séance du 15 janvier 2024 Deliberation-N5-Avenant-n°3-au-marche-2022-01-Service-TAD
- Séance du 15 janvier 2024 Deliberation-N4-Contrat-dassurance-des-Risques-Statutaires
- Séance du 15 janvier 2024 Deliberation-N3-Designation-des-referents-deontologues-des-elus
- Séance du 15 janvier 2024 Deliberation-N2-Adhesion-au-Service-de-gestion-des-ressources-humaines-et-de-la-paye-du-CDG02
- 6 octobre 2023 - Délibération N°6 - Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Président du SITUS
- 6 octobre 2023 - Délibération N°5 - Octroi de la protection fonctionnelle aux élus du SITUS et au personnel du SITUS
- 6 octobre 2023 - Délibération N°4 - Instauration des ratios d'avancement de grade
- 6 octobre 2023 - Délibération N°3 - Réctification de la délibération N°6 du 20 Juin 2023 portant sur Avenant marché public TAD
- 6 octobre 2023 - Délibération N°2 - Réctification de la délibération N°3 du 20 Juin 2023 portant sur la tarification
- 20 juin 2023 - Délibération 10 - Délégation du Président
- 20 juin 2023 - Délibération 9 - Emploi Saisonnier
- 20 juin 2023 - Délibération 8 - Modification statuts HDFM
- 20 juin 2023 - Délibération 7 - Assermentation contrôleur
- 20 juin 2023 - Délibération 6 - Avenant TAD
- 20 juin 2023 - Délibération 5 - Modification réseau TUS
- 20 juin 2023 - Délibération 4 - organisation des sous régies
- 20 juin 2023 - Délibération 3 - Actualisation Tarifs Régie
- 20 juin 2023 - Délibération 2 - Tarification Scolt'US
- 11 avril 2023 - Délibération 11 Temps de travail modifiée
- 11 avril 2023 - Délibération 10 Modification du tableau des effectifs
- 11 avril 2023 - Délibération 9 Modification durée d'amortissement pour marché spécifique
- 11 avril 2023 - Délibération 8 Prise en charge des titres de transport et des pertes de la régie de recette
- 11 avril 2023 - Délibération 7 BP 2023
- 11 avril 2023 - Délibération 6 CA 2022 Affectation de Résultat
- 11 avril 2023 - Délibération 5 Compte Administratif 2022
- 11 avril 2023 - Délibération 4 Compte de gestion 2022
- 11 avril 2023 - Délibération 3 Installation des délégués commune de Ciry-Salsogne
- 11 avril 2023 - Délibération 2 Installation d'un délégué titulaire commune d'Acy
- 3 janvier 2023 - Délib 12 Modification des statuts HDFM
- 3 janvier 2023 - Délib 10 Mise à disposition d'un logiciel assistance technique
- 3 janvier 2023 - Délib 9 Prise en charge des transports en TAD SITUS
- 3 janvier 2023 - Délib 8 Modification de la délib N°4 du 26 Octobre 2021. Mise en place...
- 3 janvier 2023 - Délib 7 Création d'un poste d'Adjoint Adm principal de 2éme classe
- 3 janvier 2023 - Délib 6 Transport à la demande
- 3 janvier 2023 - Délib 5 Marché à procédure adaptée régie publicitaire
- 3 janvier 2023 - Délib 4 Autorisation de mandatement Investissement
- 3 janvier 2023 - Délib 3 Décision modificative n°6
- 3 janvier 2023 - Délib 2 DOB 2023
- 17 juin 2022 - Délibération n°6 Journée du transport public 2022
- 17 juin 2022 - Délibération n°5 Installation délégué titulaire représentant Ciry Salsogne
- 17 juin 2022 - Délibération n°4 délégation de pouvoirs au président
- 17 juin 2022 - Délibération n°3 Décision modificative
- 17 juin 2022 - Délibération n°2 Exécution du TAD
- 15 avril 2022 - Délibération 13 Augmentation de la valeur des titres restaurant
- 15 avril 2022 - Délibération 12 Convention entre le CCAS et le SITUS
- 15 avril 2022 - Délibération 11 Solidarité Ukraine
- 15 avril 2022 - Délibération 10 Régie publicitaire
- 15 avril 2022 - Délibération 9 Temps de travail
- 15 avril 2022 - Délibération 8 Prestations de Mobilinfos pour Keolis Château Thierry
- 15 avril 2022 - Délibération 7 Renouvellement convention avec la commune d'Acy
- 15 avril 2022 - Délibération 6 Rapport du Président
- 15 avril 2022 - Délibération 5 Budget primitif 2022
- 15 avril 2022 - Délibération 4 Affectation du résultat et reprise du solde
- 15 avril 2022 - Délibération 3 Compte Administratif 2021
- 15 avril 2022 - Délibération 2 Compte de Gestion 2021
- 18 janvier 2022 - Délibération n°4 Créance éteinte visée
- 18 janvier 2022 - Délibération n°3 Débat d'Orientation Budgétaire 2022 visée
- 18 janvier 2022 - Délibération n°2 Installation délégué titulaire représentant de Chaudun visée